Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G'M AQUA GROUP MEDITERRANEE
ICM SA

Numéro de dépôt :
97662650
Date de dépôt :
07/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2007

Présentation de la marque G'M AQUA GROUP MEDITERRANEE

Déposée le 7 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ICM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G'M AQUA GROUP MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ICM domicilié(e) 49 rue Faidherbe, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 799 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Claude MARQUET ICM SA - France.

La marque G'M AQUA GROUP MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G'M AQUA GROUP MEDITERRANEE est expirée depuis le 7 février 2007.

ICM a également déposé les autres marques suivantes : MES PLASTICS , ICM + , RPS6000 , D.E.P Expert Maritime & Fluvial , Business plastics , LE BAR D'AQUACULTURE MARINE Label Rouge , CERTIFICAT DIAGNOSTIC PLAISANCE , ICM - Ingénierie et constructions métalliques


ICM SA - 49 rue Faidherbe, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 352799696


Mr Claude MARQUET ICM SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Aliments pour bébé - Produits de la pêche, poissons, poissons conservés, extraits d'algues à usage alimentaire - Poissons vivants algues pour l'alimentation humaine ou animale - Elevage de poissons, Restauration (alimentation)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.